Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHABIN Marie-Anne
/
ARCATEG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCATEG
CHABIN Marie-Anne

Numéro de dépôt :
3496404
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2027
ARCATEG de CHABIN Marie-Anne

Présentation de la marque ARCATEG

Déposée le 23 avril 2007 par CHABIN Marie-Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCATEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est CHABIN Marie-Anne domicilié(e) 1 avenue du Père-Lachaise - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque ARCATEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCATEG arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


CHABIN Marie-Anne - 1 avenue du Père-Lachaise - 75020 - PARIS - France


Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Inscription le 12 février 2009 - Concession de licence n°490864 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650135 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29

Logiciels d'archivage de documents.

Conseil en archivage électronique ou informatique ; conseil en organisation et gestion d'affaires dans le domaine de l'archivage ; conseil en organisation et gestion d'affaires basé sur des procédés techniques d'inspiration archivistique pour la maîtrise des risques informationnels et le contrôle de la qualité des documents ; conseil en archivage de données et de documents mettant en œuvre entre autres un outil informatique ; services de gestion de l'archivage notamment indexation de documents pour les tiers.

Conception, maintenance, installation, mise à jour et location de logiciels dans le domaine de l'archivage de documents et de données.